De JD Flynn sur The Pillar :

Le pari de Roche - et la loi du pouvoir au Vatican

Dans la mise en œuvre de "Traditionis custodes", le cardinal Arthur Roche a été critiqué pour une approche qui semblait arroger une autorité à son office, au-delà du texte du motu proprio.

10 février 2023

Dans les mois qui ont suivi la promulgation de Traditionis custodes par le pape François, il est revenu au cardinal Arthur Roche, préfet du bureau de la liturgie du Vatican, d'interpréter la politique du pape et de s'engager auprès des évêques diocésains chargés de la mettre en œuvre dans leurs églises locales.

Le Dicastère pour le culte divin supervisant ce processus, Mgr Roche a été critiqué pour son approche qui semblait arroger à son bureau une autorité supérieure à celle qui lui a été conférée dans Traditionis custodes, ou dans la réorganisation de la Curie romaine en 2022, d'ailleurs.

Dans le droit canonique de l'Église, l'autorité gouvernementale découle généralement de la fonction ecclésiastique, c'est-à-dire d'un ensemble spécifiquement défini de prérogatives et d'obligations découlant de la nomination officielle à une fonction particulière.

Mais si Roche a fait l'objet de critiques au cours des derniers mois, il a également fait preuve d'une grande perspicacité quant à la manière dont les choses fonctionnent parfois dans l'Église ; quoi qu'en dise le droit canonique, l'autorité gouvernementale - ou du moins un réel pouvoir pratique - est parfois acquise par ceux qui agissent comme s'ils l'avaient et convainquent les autres de la même chose. Les décrets sont importants, c'est certain, mais dans la vie administrative de l'Église, la perception est parfois plus puissante qu'un décret.

"Le pouvoir réside, dit George RR Martin, là où les hommes croient qu'il réside".

Au cours des mois qui ont suivi la promulgation de Traditionis custodes, Roche a semblé à certains observateurs du Vatican parier, un coup de dé à la fois, sur l'idée que tant que le Dicastère pour le culte divin vise une interprétation robuste de la réforme liturgique du pape, il peut aussi centraliser l'autorité liturgique en son sein, bien au-delà de ce que dicte le droit canonique, et avec très peu de résistance ou de correction.

Le cardinal a pris un grand risque en décembre 2021, lorsque son bureau a affirmé un ensemble d'interprétations apparemment normatives des dispositions liturgiques du pape, et s'est réservé certains pouvoirs qui, dans le texte même de Traditionis custodes, semblaient appartenir aux évêques diocésains.

Et ces derniers mois, Roche a fait un autre pari - en disant à au moins certains évêques américains qu'ils n'ont pas l'autorité de se dispenser de certaines dispositions de Traditionis custodes, même si - de l'avis de nombreux canonistes - le texte papal lui-même ne soutient pas cette affirmation.

Des sources ont confirmé au Pillar cette semaine qu'un diocèse californien avait été récemment informé que les évêques diocésains ne sont pas autorisés à déroger à l'interdiction de Traditionis custodes d'autoriser la forme extraordinaire de la Messe dans les églises paroissiales.

Dans une lettre adressée à au moins quelques évêques américains, le Dicastère pour le culte divin a noté que si les évêques diocésains sont généralement autorisés à déroger aux lois disciplinaires universelles, ils ne peuvent pas déroger à ces normes si leur dispense est réservée au Saint-Siège. C'est, bien sûr, la politique établie dans le canon 87 du Code de droit canonique.

Mais le dicastère a ensuite fait une déclaration qui a donné du fil à retordre aux juristes canoniques - à savoir que toutes les dispositions de Traditionis custodes sont réservées au Saint-Siège, et que les évêques diocésains n'ont donc aucun pouvoir de dispense sur ses normes.

Le problème est que, à première vue, Traditionis custodes ne prétend pas que les dispenses de ses normes sont réservées au Saint-Siège. Le droit canonique stipule que les lois qui restreignent les droits des évêques doivent être explicitement définies, et le motu proprio papal n'aborde pas du tout la perspective des dispenses.

La lettre de Roche sur le sujet cite une disposition du motu proprio qui désigne le dicastère pour exercer une surveillance sur Traditionis - mais cette disposition ne fait aucune mention de dispenses réservées.

Et puisque Traditionis custodes mentionnait explicitement la nécessité de consulter le Vatican sur certaines questions, de nombreux canonistes soutiennent qu'il aurait pu tout aussi bien mentionner les dispenses réservées. Mais comme il ne l'a pas fait, le dicastère a maintenant revendiqué rétroactivement une sorte de réserve implicite - une situation canonique inhabituelle, pour ne pas dire plus.

Pour de nombreux canonistes, encore une fois, la question semble claire - la loi elle-même exige que les restrictions du Vatican sur l'autorité gouvernementale d'un évêque soient énoncées explicitement, et Traditionis ne contient pas les restrictions que Roche a revendiquées.

D'un côté, cela pourrait suggérer simplement que le cardinal a perdu la tête - que le motu proprio a été formulé à la hâte, et que le dicastère de Roche essaie de mettre en œuvre la vision du pape en dépit de la formulation réelle du texte.

Et les plaintes concernant l'approche du dicastère en matière d'interprétation juridique pourraient bien ressembler aux jérémiades tatillonnes des "docteurs de la loi" - le pontife veut évidemment que son motu proprio soit appliqué, et Roche cherche manifestement à limiter les évêques qui cherchent des moyens d'atténuer l'impact de la politique.

Mais de nombreux canonistes ont suggéré que la question est beaucoup plus importante qu'une querelle sur les dispenses.

Certains affirment que c'est une violation de la justice naturelle pour le Saint-Siège de promulguer des lois, puis de les interpréter d'une manière qui défie leur sens ordinaire. Et les violations incontrôlées de la justice naturelle, disent certains canonistes, mènent inévitablement à l'effondrement social. 

Mais, même si les canonistes fulminent, le pari de Roche semble être payant à court terme. Le Pilier a confirmé que les évêques qui ont reçu la correction de Roche sur les dispenses - même si elle est très éloignée de la loi - s'y conforment pour la plupart, même si c'est peut-être à contrecœur. Bien qu'un recours à la signature apostolique de l'Église soit possible, aucun évêque n'a encore fait part de son intention de le faire.

Ainsi, le pouvoir présumé est devenu le pouvoir assumé.

Pour l'Église, bien sûr, la conséquence de ce type d'approche de l'autorité légale est de dégrader la règle de droit dans l'ensemble de la société ecclésiale - de saper la confiance dans le fait que, quand les choses se gâtent, le droit canonique sera autre chose qu'un ensemble de suggestions, ou pire, un ensemble de normes manipulées pour dire ce qu'elles ne disent manifestement pas, pour le bien de ceux qui comprennent comment les utiliser.

Lorsque la règle du droit cède la place à la loi du pouvoir, dans n'importe quelle société, le dysfonctionnement social s'ensuit, car les dirigeants locaux perdent la confiance d'agir sur leur propre autorité - de peur qu'on leur dise qu'ils ne l'ont pas vraiment.

Mais quelles qu'en soient les conséquences, Roche parviendra-t-il à conférer à son dicastère plus d'autorité qu'il n'en a en réalité ?

Jusqu'à présent, il a déjà réussi - que ce soit avec le consentement tacite du pape, ou à son insu.

S'il le voulait, François pourrait, bien sûr, modifier la loi pour accorder à Roche le type d'autorité qu'il semble revendiquer - ou le pontife aurait pu structurer son motu proprio de la manière dont Roche l'interprète.

Mais le pape, bien qu'il soit un législateur invétéré, n'a pas montré beaucoup d'intérêt pour les questions de théorie juridique dans la vie de l'Eglise, ou leur impact sur la fonction sociale - et il n'est donc pas clair s'il a explicitement soutenu l'approche du Dicastère pour le Culte Divin pour mettre en œuvre Traditionis custodes.

Néanmoins, Roche peut finir par arriver au bout du chemin - si les évêques diocésains font part au pontife des problèmes qu'ils rencontrent avec l'approche du dicastère en matière d'interprétation juridique, le pape peut décider qu'il leur est favorable, comme il le fait parfois après des audiences personnelles. Ou bien le pontife décidera qu'il en a assez et que couper les ailes de Roche est un bon moyen de maintenir la paix.

Entre-temps, cependant, l'approche continue de Roche indique que si François a demandé que la réforme curiale soit ancrée dans le respect des procédures et des politiques justes, certains de ses préfets semblent plus préoccupés par le résultat de leur travail que par la manière dont il est mené.

Combien de temps les évêques diocésains trouveront-ils cette situation tenable ?

Cela reste, bien sûr, à voir.