Après le concile Vatican II, il était de bon ton de s’interroger, dans le climat post-soixante-huitard, sur l’opportunité pour l’Eglise d’avoir encore un code de droit canonique. Une version revue et largement corrigée de l’édition de 1917 vit néanmoins le jour en 1983. Mais qu’en est-il dans ce nouveau contexte de l’exercice réel du droit de punir ?  Une réflexion de Denis Sureau sur son blog « Chrétiens dans la Cité » :

« La difficulté de la hiérarchie à sanctionner les comportements de ses membres révèle une méconnaissance du rôle de la justice dans l'Eglise.

Un magistrat retraité, Denis Salas, vient de déclarer que le juge est « le garant de la morale commune, sans laisser aucune autre institution se substituer à lui. Y compris l’Église. » Et d’ajouter : « ce n’est pas à l’Église d’apprécier la gravité des fautes commises par ses membres, ni de définir ce qui est prescrit et ce qui ne l’est pas » (La Croix, 6 mars). C’est son point de vue, mais certainement pas celui de l’Église. En effet, l’Église dispose de son propre droit pénal, de sa propre justice, qu’elle exerce sur ses membres, et cela depuis ses origines. C’est l’enseignement même du Christ : si un frère vient à pécher et refuse d’écouter la communauté, c’est à l’Église de l’exclure, elle qui a reçu pouvoir de lier et délier (cf. Mt 18,15-18). Face à un cas d’un chrétien incestueux, saint Paul demande aux Corinthiens qu’il soit jugé et excommunié : Enlevez le mauvais du milieu de vous (1Co 5,13).

Or c’est une leçon qui n’a pas été retenue par les évêques qui, confrontés aux scandales sexuels du clergé, ont cru pouvoir se passer de la justice canonique et préféré étouffer les affaires. Cette politique contraire à la discipline de l’Église s’est révélée fort imprudente et se retourne aujourd’hui contre eux. Le cas du pédophile Père Bernard Preynat est ici exemplaire : bien que dénoncé dès 1991, Mgr Albert Decourtray s’était contenté de le mettre à l’écart un semestre avant de lui confier d’autres ministères, y compris auprès d’enfants ; son procès canonique n’a été ouvert que 25 ans plus tard et – pis encore – gelé en attente du jugement civil.

Pourtant l’Église dispose de ressources judiciaires adaptées à ce type de péchés : les manquements au célibat sacerdotal sont visés par Code de droit canonique (canon 277), qui précise notamment que l’évêque doit « porter un jugement sur l’observation de cette obligation ». En effet, « L’Église a le droit inné et propre de contraindre par des sanctions pénales les fidèles délinquants » (can. 1311). Au fil des siècles (la corruption des clercs ne datant pas d’hier), les tribunaux ecclésiastiques ont mis en œuvre toute une série de mesures : suspense, enfermement dans des monastères pour faire pénitence, privation de ressources, renvoi de l’état clérical, excommunication… Et s’il fallait aller plus loin, l’Église livrait le coupable au bras séculier afin que l’autorité civile le punisse à partir de ses propres lois. Où l’on voit que la justice de l’Église n’est pas exclusive de celle de la cité. Mais elle est toutefois première : saint Paul reproche vertement aux Corinthiens de faire appel, pour trancher leurs litiges, aux tribunaux païens, des gens que votre Église méprise. Plus encore, saint Paul écrit que ce sont les saints qui jugeront le monde (cf. 1Co, 6). Autrement dit : c’est à l’Église de juger le monde et non l’inverse. Prétention que lui refuse évidemment l’État séculier.

« L’Église doit être une contre-discipline face à la discipline du monde », affirme le théologien américain William Cavanaugh, qui a finement analysé l’affaiblissement de la visibilité de l’Église comme corps social, la tentation de la réduire à un pur royaume spirituel. Face aux scandales sexuels, l’épiscopat a été inspiré par un mauvais anti-juridisme. Dans la catéchèse, la notion même de jugement a été évacuée, comme si l’Église n’enseignait pas l’existence après la mort d’un double jugement : particulier puis général. Or si les sanctions pénales ont dans l’Église pour but de rétablir la justice (rendre à chacun ce qui lui est dû : ce qui implique de ne pas oublier les victimes), elles ont aussi une valeur médicinale : d’inciter le pécheur au repentir, à la réconciliation nécessaire au salut. La sanction la plus grave qu’est l’excommunication formelle revient moins à exclure le pécheur notoire de l’Église que de manifester qu’il s’est lui-même exclu, tout en offrant la possibilité de se réconcilier, moyennant des actes de pénitence. Cette séparation conforte ainsi la visibilité de l’Église. Pour sortir du bourbier où elle se trouve avec l’accumulation de scandales sexuels en tous genres, elle doit à nouveau affirmer et pratiquer son droit. »

Ref. L'Eglise a aussi sa justice 

Avec sa clarté d’expression coutumière, Benoît XVI déclarait ceci dans « Lumière du monde », l’un de ses derniers livres d’entetiens avec le journaliste Peter Seewald :

« Ce ne sont pas seulement les abus qui bouleversent. C'est aussi la manière dont on a procédé avec eux. Les faits eux-mêmes ont été tus et camouflés pendant des décennies. C'est une déclaration de faillite pour une institution qui a inscrit l'amour sur sa bannière.

À ce sujet, l'archevêque de Dublin m'a dit quelque chose de très intéressant. Il a dit que le droit pénal ecclésiastique avait fonctionné jusqu'à la fin des années 1950 ; il n'était certes pas parfait — il y a là beaucoup à critiquer — mais quoi qu'il en soit : il était appliqué. Mais depuis le milieu des années 1960, il ne l'a tout simplement plus été. La conscience dominante affirmait que l'Église ne devait plus être l'Église du droit mais l'Église de l'amour, elle ne devait pas punir. On avait perdu la conscience que la punition pouvait être un acte d'amour. Il s'est produit aussi à cette époque, chez des gens très bons, un étrange obscurcissement de la pensée.

Aujourd'hui, nous devons de nouveau apprendre que l'amour pour le pécheur et l'amour pour la victime sont maintenus dans un juste équilibre si je punis le pécheur sous une forme possible et adaptée. Il y a eu dans le passé une altération de la conscience qui a provoqué un obscurcissement du droit et masqué la nécessité de la punition. En fin de compte est aussi intervenu un rétrécissement du concept d'amour, qui n'est pas seulement gentillesse et amabilité, mais qui existe aussi dans la vérité. Et que je doive punir celui qui a péché contre le véritable amour fait aussi partie de la vérité. »

JPSC

De Jean-Marie Guénois, sur le site du Figaro :

Philippe Barbarin: l'itinéraire hors norme d'un évêque pas comme les autres

Archevêque de Lyon depuis 2002, cardinal depuis 2003, primat des Gaules, Mgr Philippe Barbarin est considéré comme le plus haut dignitaire de l'Église de France.

Le prélat qui s'est présenté ce lundi devant le Pape pour lui remettre sa démissionest un cardinal original au vu de ses frères du même rang, beaucoup plus conformistes. Évêque inclassable de 68 ans, il venait au conclave à vélo et continue de courir ses 5 kilomètres par jour. Il ferait presque jeune homme dans le corps cardinalice, où l'heure de la retraite sonne à 80 ans. Dans l'hypothèse où le Pape accepterait un jour sa démission, où pourrait-il le nommer?

«Il est capable de tout», témoigne, à propos de Philippe Barbarin, un prélat qui le connaît bien. On retrouve ici cette apparente désinvolture qui lui aura coûté cher dans la gestion de Bernard Preynat. Cette impression qu'il donne de ne pas accorder d'importance aux choses du monde. Un côté très détaché mais tranchant toutefois, car le primat des Gaules est également un homme d'action qui aime déblayer le terrain si nécessaire.«Être capable de tout» voudrait aussi dire - et même en ayant été archevêque de Lyon - repartir à zéro, notamment comme fantassin de la mission d'annonce de l'Évangile, le seul sujet de sa vie. Jeune prêtre déjà bien lancé, il avait étonné en filant à Madagascar comme missionnaire pendant quatre ans.

On enferme aussi volontiers cet évêque français dans une image de conservateur étroit et rigide parce qu'il avait osé défiler contre le mariage pour tous. Ils étaient effectivement moins d'une dizaine - sur une centaine - à avoir eu le courage de descendre dans la rue. Ce serait mal connaître la liberté du personnage.

C'est un catholique classique, disciple du grand jésuite Henri de Lubac et du théologien Hans Urs von Balthasar, qui est attaché mordicus au concile Vatican II et à une Église proche, miséricordieuse et ouverte à tous. Impossible donc de l'enfermer dans une case de «tradi». Ce prêtre de Jésus-Christ, souvent en sandalettes, tient de Jean-Paul II, qui le promut cardinal, et de François, dont il est proche et ami. Ceux qui voudraient le catégoriser à droite devraient regarder son dialogue constant dans la région lyonnaise avec les autorités musulmanes et juives.

Ce grand amateur de Tintin n'est donc pas le monstre protecteur de prêtres pédophiles que l'on veut dépeindre. Il a stoppé avec efficacité tous les prêtres suspects sous ses mandats même s'il a eu le tort, dans l'affaire Preynat, de se fier au jugement de ses prédécesseurs et de ne pas écouter - quand il aurait fallu, pour réaliser la gravité de la situation - ses victimes qui frappaient à sa porte.

C'est le côté insaisissable de ce prélat hors norme, qui n'entend pas toujours ce qu'on lui dit. Le 7 mars, le juge lui a d'ailleurs reproché son «inertie». La complexité d'une intelligence brillante cohabite chez lui avec le cœur simple d'un homme qui a donné sa vie à Dieu. Et qui vit dans une sorte d'abandon total, préparant rarement ce qu'il a à dire. Tant en homélie, où il prêche d'inspiration tel un protestant évangélique, Bible à la main. Qu'en conférence de presse, où il formule de remarquables raccourcis comme des reparties catastrophiques: Ainsi le «Dieu merci, les faits sont prescrits», à propos des victimes, qu'il lâcha, à Lourdes, devant micros et caméras.

D'aleteia.org :

Le pape François a reçu le cardinal Barbarin 

La rédaction d'Aleteia | 18 mars 2019

Le cardinal Barbarin a été reçu ce lundi 18 mars par le souverain pontife afin de lui présenter sa lettre de démission. Le pape François pourrait se donner plusieurs semaines avant d’accepter, ou non, cette démission.

Le rendez-vous était fixé à 10h ce lundi 18 mars. Le cardinal Barbarin a été reçu en audience par le pape François afin de lui remettre sa démission. Aucune communication n’a pour le moment été faite par le Vatican mais ce tête-à-tête devrait avoir duré une trentaine de minutes, le souverain pontife ayant un autre rendez-vous à 10h30. Le successeur de Pierre ne devrait pas prendre immédiatement sa décision d’accepter ou non cette démission.

Si le Vatican a confirmé cette rencontre, il n’a pas donné plus de détails. Trois possibilités s’offrent désormais au chef de l’Église catholique. Tout d’abord, il pourrait accepter la démission du cardinal français. À l’inverse, il pourrait la refuser, notamment le temps que le jugement en appel soit rendu. Troisième possibilité, le pape François pourrait nommer un administrateur apostolique sede plena pour l’archidiocèse de Lyon. Le cardinal Barbarin conserverait alors son titre et son poste, mais serait déchargé de la gestion des affaires courantes de cet important siège épiscopal. L’usage veut que le Pape statue dans les trois mois suivant la présentation d’une démission. Habituellement, si rien n’est annoncé dans ce délai, c’est que la démission a été refusée.

Pour mémoire, en mai 2016, le pape François avait considéré qu’accepter la démission de l’archevêque de Lyon avant la fin des procédures judiciaires « serait un contresens, une imprudence ». Or, la défense du cardinal Barbarin a annoncé son intention de faire appel de sa condamnation. Les avocats du cardinal Barbarin ont ainsi rédigé une note juridique sur sa condamnation le 7 mars dernier à six mois de prison. Ils y exposent les perspectives d’un jugement en appel. Un document traduit en espagnol à l’attention du pape argentin. Le parquet de Lyon a également annoncé ce dimanche 17 mars avoir fait « appel incident » de la condamnation de l’archevêque de Lyon.

Du site "La sélection du jour" (7.3.2019) :

LA CEDH CRITIQUÉE EN EUROPE MAIS FÉLICITÉE EN PAYS MUSULMANS

Ces jours-ci, la Cour Européenne des droits de l’homme (CEDH) fait beaucoup parler d’elle. L’agression au couteau de deux gardiens de prison à Condé-sur-Sarthe par un islamiste assassin d’un octogénaire, a remis en lumière le rôle de la CEDH dans la suppression des fouilles au corps en 2009. L’arme avec laquelle le prisonnier est passé à l’action lui avait été fournie par sa femme qui lui rendait visite. C’est parce que la France avait été condamnée par la CEDH au nom des Règles Pénitentiaires Européennes (RPE) qu’elle avait renoncé aux fouilles au corps pour les visiteurs des prisonniers. C’est encore la CEDH qui a interdit à la France d’expulser vers l’Algérie, son pays d’origine, un condamné pour terrorisme, Kamel Daoudi, déchu de sa nationalité française en 2002, sorti de prison en 2008 et placé depuis en rétention administrative… Une situation ubuesque !

Mais si elle est la cible de critiques en France et en Europe, la CEDH reçoit au contraire une pluie d’éloges du monde musulman.  Le 25 octobre dernier, la CEDH a condamné une conférencière autrichienne qui avait « dénigré » Mahomet en qualifiant d’acte de « pédophilie » son union avec une fillette de 9 ans, Aïcha. Cette conférencière entendait dénoncer la pratique du mariage des filles prépubères dans la culture musulmane, à l’exemple de Mahomet. Mais la CEDH y a vu « une violation malveillante de l’esprit de tolérance à la base de la société démocratique » susceptible de « mettre en danger la paix religieuse ». 

Cette condamnation a été saluée comme une « décision majeure et historique » par le vice-chancelier de l’université Bahauddin Zakariya, au Pakistan. Le premier ministre pakistanais a également félicité la CEDH « de ne pas autoriser les actes de blasphème sous couvert de liberté d’expression ». Au Caire, L’Observatoire de l’islamophobie de la prestigieuse Université Al-Azhar, la plus haute autorité de l’islam sunnite, a exprimé sa satisfaction devant cette décision visant à « réduire les problèmes d’islamophobie » alors, souligne L’Observatoire, que « le nombre de musulmans en Europe pourrait atteindre 14 % en 2050 ». Le Secrétaire général de la plus grande fédération mondiale d’écoles coraniques a fait chorus, et s’est saisi de l’occasion pour réclamer aux Nations Unies une législation mondiale « condamnant toute personne qui commet un blasphème contre les livres divins ou les personnes sacrées de toutes religions ».

 Ce jugement de la CEDH (« arrêt E.S. contre Autriche ») fera-t-il l’objet d’un appel devant la Grande Chambre ? La Cour doit en décider dans les prochaines semaines. Ce sera une décision cruciale pour la liberté d’expression alors que se développe une campagne mondiale menée par l’Organisation de la coopération islamique (OCI) en faveur d’une limitation universelle de la liberté d’expression en matière religieuse, appuyée principalement par l’Egypte et le Pakistan, explique Gregor Puppinck, directeur du Centre européen pour le droit et la justice (ECLJ), dans cet article publié par Valeurs Actuelles. 

Du site "La sélection du jour" :

Barbarin, les questions d’une condamnation (n° 596)

C’est une surprise, et un symbole. Dans l’affaire de la non-dénociation des agressions commises par le père Preynat à l'encontre de jeunes scouts dans les années 1980 et 1990 - faits qui n’ont pas encore été jugés, Mgr Barbarin a été reconnu coupable de non-dénonciation d'abus sexuel dans son diocèse et condamné à six mois de prison avec sursis. "Je prends acte de la décision du tribunal. Indépendamment de mon sort personnel, je tiens à redire toute ma compassion pour les victimes. J’ai décidé d'aller voir le Saint-Père pour lui remettre ma démission", a-t-il immédiatement déclaré. En avril 2016, aux débuts de l'affaire, l'archevêque avait déjà proposé sa démission, mais celle-ci avait été refusée par le Pape.

Les avocats de Mgr Barbarin ont déjà annoncé leur intention de faire appel, l’archevêque de Lyon continuant de s’estimer innocent des fait de non dénonciation qui lui sont reprochés. Il avait notamment déclaré n’avoir "jamais cherché à cacher, encore moins à couvrir ces faits horribles", Pour le tribunal, "Philippe Barbarin a fait le choix en conscience, pour préserver l'institution à laquelle il appartient, de ne pas les transmettre à la justice. [...] En voulant éviter le scandale, causé par les faits d'abus sexuels multiples commis par un prêtre, mais sans doute aussi par la mise à jour de décisions bien peu adéquates prises par les évêques qui le précédaient, Philippe Barbarin a préféré prendre le risque d'empêcher la découverte de très nombreuses victimes d'abus sexuels par la justice, et d'interdire l'expression de leur douleur."  "La responsabilité et la culpabilité du cardinal ont été consacrées par ce jugement. C'est un symbole extraordinaire. Une grande émotion historique", a déclaré Yves Sauvayre, l'un des avocats des parties civiles.

Au-delà de la nécessaire libération de la parole, essentielle pour les victimes de tels abus, cette décision de justice pose toutefois question. N’a-t-on pas, dans un contexte de multiplication des affaires, et alors qu’un film actuellement en salles est même consacré au dossier, voulu faire du Cardinal un symbole, et ce doublement. D’abord le symbole d’une église qui ne saurait avoir ses fonctionnements propres, qui doit respecter les règles et les décisions de la justice de la République. Pour les juges, "une dénonciation adressée au procureur de la République pouvait tout à fait contenir les mêmes informations que celles transmises à Rome."

Ensuite un symbole personnel : alors que l’AFP parle dans sa dépêche de la condamnation d’un évêque "rigoriste", n’a-t-on pas aussi voulu condamner un évêque connu pour ses prises de position franches, notamment au moment des manifestations de la Manif pour Tous ? Certains voulaient sa tête, et l’auront eu, quitte à en passer par d’autres raisons. "C’est une décision surprenante, explique d’ailleurs à Aleteia Henri de Beauregard, avocat pénaliste. Ce procès est singulier par bien des aspects. On se retrouve avec une affaire dans laquelle le parquet, qui est censé être accusateur public demandant une condamnation, requiert la relaxe et un tribunal qui condamne alors qu’il n’est pas saisi de réquisition de condamnation. C’est techniquement possible mais statistiquement extrêmement rare."

Dans un éditorial, Jérôme Cordelier, spécialiste des questions de religion au Point, estime que "l’Église a besoin d'un nouveau Lustiger". Pour lui, "condamner le cardinal-archevêque de Lyon, c'est non seulement frapper une forte personnalité qui n'hésitait pas à monter au feu médiatique – non sans courage quand tant de prélats désertent le champ de bataille –, mais aussi toucher au cœur du catholicisme français à un moment crucial où celui-ci vacille." Et la relève ?, s’interroge-t-il. "C'est peu dire qu'elle tarde à venir. Si les Français occupent quelques beaux postes dans l'ombre de la « machinerie » vaticane, ils ne sont plus que portion congrue en première ligne." "Certes, des personnalités intéressantes commencent à émerger parmi les évêques, mais, pour l'heure, leurs interventions publiques (hors la « cathosphère ») restent (très) timides. L'Église de France a besoin de bâtisseurs et de prophètes, mais aussi d'un leader qui porte une parole forte sur la scène publique."

Lire aussi :

• https://fr.aleteia.org/2019/03/08/la-reaction-du-cardinal-barbarin-en-apprenant-sa-condamnation/?
• https://fr.aleteia.org/2019/03/09/nos-pensees-vont-au-cardinal-barbarin/

Lu sur le site de RTL-Info :

Le cardinal Philippe Barbarin a été condamné ce jeudi par le tribunal correctionnel de Lyon à six mois de prison avec sursis pour la non-dénonciation des agressions pédophiles d'un prêtre de son diocèse.

En l'absence du cardinal, la présidente du tribunal, Brigitte Vernay, l'a déclaré "coupable de non-dénonciation de mauvais traitements" envers un mineur entre 2014 et 2015.

Ses avocats ont immédiatement annoncé faire appel.

"La motivation du tribunal ne me convainc pas. Nous allons donc contester cette décision par toutes les voies de droit utiles", a indiqué Jean-Félix Luciani, en relevant qu'il "était difficile pour le tribunal de résister à une telle pression avec des documentaires, un film... Ça pose de vraies questions sur le respect de la Justice", a relevé l'avocat.

Pour les cinq autres prévenus, le tribunal a considéré que les faits étaient, selon les cas, soit pas constitués soit prescrits et n'a donc pas prononcé de condamnation à leur encontre.

Pour Yves Sauvayre, l'un des avocats des parties civiles, "le souffle donné dans cette audience a eu des conséquences". "La responsabilité et la culpabilité du cardinal ont été consacrés par ce jugement. C'est un symbole extraordinaire. Une grande émotion historique", a-t-il relevé.

L'un des plaignants, François Devaux, cofondateur de l'association de victimes La Parole libérée, a lui rapidement salué "une grande victoire pour la protection de l'enfance".

Les six mis en cause étaient poursuivis pour "non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans". Des abus imputés au père Bernard Preynat, qui n'a pas encore été jugé pour ces faits antérieurs à 1991.

Le cardinal Barbarin et Régine Maire, ancienne bénévole du diocèse de Lyon, étaient aussi poursuivis pour "omission de porter secours": on leur reprochait d'avoir laissé Preynat au contact d'enfants, dans l'exercice de ses fonctions, jusqu'en septembre 2015.

Ref. Le cardinal Barbarin condamné à 6 mois de prison avec sursis pour non-dénonciation d'abus sexuels

Mgr Barbarin, bouc émissaire? Affaire à suivre, à la lecture des attendus motivés du jugement rendu ce matin, en première instance, par le  tribunal correctionnel de Lyon. A noter, en toute hypothèse, que la culpabilité de l'auteur des faits (antérieurs à 1991) non dénoncés par le cardinal n'a pas encore été établie. Quoi qu'il en soit, le cardinal présentera dans les prochains jours sa démission au pape qui jugera s'il y a lieu de l'accepter, nonobstant  la décision du prélat de  porter l’affaire en appel sur le plan judiciaire…  

JPSC