D'Aude Mirkovic sur FigaroVox (source) :

De Radio Vatican :

"Que penser des réfugiés", de Xavier Dijon

(RV) Entretien - Ces dernières années, les medias nous ont rapporté, images à l’appui, les tragiques péripéties de ces hommes, de ces femmes et de ces enfants qui fuient l’Afghanistan, le Congo, la Guinée, l’Irak, le Kosovo, la Libye, le Mali, la Somalie, la Syrie et tant d’autres pays en proie à la violence. Jésuite belge, Xavier Dijon, a écrit un livre intitulé : Que penser des réfugiés ? (Editions Jésuite-Fidélité). Cet ouvrage confronte deux idéologies : l’une qui invoque les droits de l’homme et l’autre qui revendique la souveraineté des pays occidentaux.   

Sœur Catherine Aubin l’a interrogé en lui demandant tout d’abord les raisons de l’absence des pays européens dans les dix premiers pays du monde à accueillir des réfugiés. 

D’ Hugues Lefèvre et Pierre Jova sur le site de « Famille chrétienne » :

 « C’est grâce à une alliance de circonstance avec les libéraux européens qu’Antonio Tajani, candidat de centre droit et membre du Parti populaire européen (PPE), a été désigné par les députés pour siéger au perchoir du parlement de Strasbourg, mardi 17 janvier. À 63 ans, cet Italien a la double réputation d’être un fidèle du sulfureux Silvio Berlusconi et un commissaire européen expérimenté. Eurodéputé depuis 1994, il a occupé les fonctions de commissaire européen chargé des transports de 2008 à 2010, puis a été en charge de l’industrie jusqu’en 2014. Vice-président du Parlement européen depuis 2014, Antonio Tajani était responsable du dialogue avec les religions. Un rôle dans lequel il fut très actif, comme l’ont rappelé les représentants des évêques de la communauté européenne dans un communiqué du 17 janvier. Fait curieux, le nouveau président de l’hémicycle est un sympathisant monarchiste. Dans sa jeunesse, il a en effet milité au sein du Parti démocratique italien de l’unité monarchique. Un engagement qu’il justifie par son attachement à l’unité nationale italienne forgée par la monarchie en 1870 – abolie en 1946.

« Un catholique qui s’assume » 

«  Á  Bruxelles, c’est une figure bien connue », assure Maria Hildingsson, secrétaire générale de la Fédération européenne des Associations familiales catholiques (FAFCE). « C’est un catholique qui s’assume, qui a des convictions. » Lors des élections européennes de 2014, Antonio Tajani s’engage à promouvoir les droits de la famille en signant le manifeste de la FAFCE. De même, en 2016, il soutient publiquement les manifestations contre le mariage homosexuel en Italie. « Je participerai au FamilyDay. Pas contre les unions civiles, mais du côté des enfants qui ont droit à avoir un père et une mère », écrivait-il sur Twitter.

Ses prises de position inquiètent les groupes de pression LGBT. Le lobby gay ILGA lui reproche d’avoir signé la charte de la fondation Novae Terrae en 2014. Une charte où « seules les familles sont définies restrictivement comme étant celles fondées sur les unions entre hommes et femmes », s’insurge le lobby.

« Sur les questions éthiques M. Tajani est très solide », confirme Sophia Kuby, la représentante auprès de l’Union européenne d’ADF international, une ONG qui défend les libertés religieuses dans le monde. « Mais évidemment, maintenant qu’il est président, il ne faut pas s’attendre à ce qu’il se prononce trop sur ces questions, car sa mission est d’abord de veiller au bon fonctionnement du Parlement », tempère la lobbyiste qui s’inquiète par ailleurs de l’accord tissé entre le PPE – parti d’Antonio Tajani – et les libéraux pour aboutir à cette élection. Avec cet accord, le candidat de l’Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe (ADLE), Guy Verhofstadt, s’est retiré. « Il s’agit de l’ancien Premier ministre belge, un libéral à l’extrême sur toutes les questions de société », confie Sophia Kuby, qui craint que le nouveau président du Parlement soit « à la merci des libéraux ». 

Pour l’heure, Antonio Tajani s’est engagé à être le président de tous les groupes des députés, ce qui pourrait rompre avec la méthode de son prédécesseur. Car, selon Maria Hildingsson, Martin Schulz a durant son mandat « laissé sur le bord du chemin les petits groupes du parlement ».

« Nous espérons en tout cas qu’il reste fidèle à ses valeurs, car il est encourageant pour beaucoup de chrétiens de voir au sommet d’une telle institution un homme qui ne fait pas des convictions une honte à cacher », conclut Nicola Speranza, conseiller politique italien à la FAFCE. »

Ref. Un catholique à la tête du Parlement européen

JPSC

De Gregor Puppinck sur le site de l'European Centre for Law & Justice :

AFFAIRE PARADISO : L’ITALIE POUVAIT RETIRER LA GARDE D'UN ENFANT "VENDU" PAR GPA

Ce 24 janvier, la formation solennelle de la Cour européenne des droits de l’homme, a rendu publique une décision importante renversant une précédente décision de janvier 2015 en matière de gestation par autrui (GPA) dans l’affaire Paradiso et Campanelli c. Italie.

A l’encontre de sa précédente décision, la Grande Chambre de la Cour a jugé, par onze voix contre six, que les autorités italiennes pouvaient légitimement retirer aux adultes commanditaires la garde d’un enfant obtenu illégalement par GPA. Ce faisant, la Cour rend aux États européens une certaine faculté de lutter contre la GPA internationale. 

Cette affaire se distingue des précédents arrêts prononcés contre la France (Mennesson, Labassée, etc) en ce que l’enfant n’a aucun lien biologique avec les commanditaires italiens : il a été produit sur commande pour 49000 euros par une société moscovite avec des gamètes de tierces personnes. Les autorités italiennes, constatant la violation des normes internationales et de l’ordre public italien, décidèrent – dans l’intérêt de l’enfant – de le retirer de la garde de ses acquéreurs pour le confier à l’adoption. L’enfant vécut moins de six mois avec ses commanditaires.

Dans un premier jugement du 27 janvier 2015, la Cour avait condamné l’Italie à verser 30000 euros au couple, estimant que le retrait de l’enfant avait porté atteinte au respect de leur vie privée et familiale, tout en concédant que l’Italie pouvait refuser de reconnaître la filiation établie en Russie. Pour juger ainsi, la Cour avait estimé que l’achat d’un enfant peut constituer le fondement d’une vie familiale protégée par les droits de l’homme dès lors que les acquéreurs se sont comportés « comme des parents » pendant quelques mois. La Cour en déduisit que la protection de cette « vie familiale » primait le respect de l’ordre public et qu’il était dans l’intérêt de l’enfant d’être élevé par ses acquéreurs. Ce faisant la Cour entérinait une vente d’enfant, paradoxalement au nom de l’intérêt de l’enfant.

Deux juges « dissidents » Robert Spano et Guido Raimondi, élu depuis Président de la Cour, avaient alors dénoncé cet arrêt en ce qu’il réduisait à néant la liberté des États de ne pas reconnaître d’effets juridiques à la gestation pour autrui, et même la légitimité du choix de l’État en ce sens.

Dans sa nouvelle décision, et c’est un point important, la Grande Chambre a conclu à l’absence de vie familiale, même seulement de facto (§ 157), entre les requérants et l’enfant compte tenu de l’absence de tout lien biologique entre eux, de la courte durée de leur cohabitation et de la « précarité » juridique de leurs liens, et ce « malgré l’existence d’un projet parental et la qualité des liens affectifs ».

La Cour a en revanche estimé que la vie privée des requérants a été affectée par le retrait de l’enfant, mais sans entrainer de violation des droits des requérants. La Cour a en effet jugé que le retrait de l’enfant avait pour but légitime la défense de l’ordre et la protection des droits et libertés d’autrui, en particulier celui de protéger les enfants en matière de filiation. Elle a également estimé que l’enfant ne subirait pas un préjudice grave ou irréparable en conséquence de la séparation et que par suite les autorités ont ménagé un juste équilibre entre les différents intérêts en jeu, tout en demeurant dans les limites de la marge d’appréciation dont elles disposaient.

Il en résulte que le droit au respect de la vie privée et familiale des requérants n’a pas été violé.

De façon importante et à l’inverse de la première décision, la Grande Chambre rappelle que « la Convention ne consacre aucun droit de devenir parent » et pose que « l’intérêt général » prime « le désir de parentalité » des requérants. Plus encore, il était légitime de retirer l’enfant car « Accepter de laisser l’enfant avec les requérants (…) serait revenu à légaliser la situation créée par eux en violation de règles importantes du droit italien. » (§ 215)

Par cette décision, la Grande Chambre n’a malheureusement pas saisi l’occasion de condamner la pratique GPA en soi, mais elle rend néanmoins aux États la liberté de refuser le fait accompli et de sanctionner les personnes qui ont recours illégalement à la GPA, cette sanction pouvant aller jusqu’au retrait de l’enfant, comme en l’espèce. Le principe même de cette sanction est avalisé en l’espèce, et c’est seulement sa proportionnalité qui est soumise au contrôle de la Cour.

Il faut également souligner l'opinion concordante commune aux Juges De Gaetano, Pinto de Albuquerque, Wojtyczek et Dedov qui déclarent :

« nous estimons que la gestation pour autrui, qu’elle soit ou non rémunérée, n’est pas compatible avec la dignité humaine. Elle constitue un traitement dégradant non seulement pour l’enfant mais également pour la mère de substitution »

L’ECLJ s’est très fortement engagé sur cette affaire depuis 2012 et n’a eu de cesse de dénoncer la décision de 2015.  L’ECLJ se réjouit de cette décision ; il félicite les autorités italiennes pour leur défense.

Liens :

Grégor Puppinck et Claire de La Hougue, « Paradiso et Campanelli c/ Italie : la CEDH entérine une “vente d'enfant par GPA” », RLDC, 5841, mai 2015

CEDH, Affaire Paradiso et Campanelli, n°25358/12, Deuxième Section, 27 janvier 2015

Paradiso and Campanelli v Italy :The ECHR validates the sale of a child through surrogacy

Claire de La Hougue, « CEDH : de la GPA à la vente d’enfants », Valeurs actuelles, 17 février 2015.

Grégor Puppinck, « GPA : l’engrenage de la CEDH », Le Figaro Vox, 13 février 2015.

A lire également : gpa : la cour europeenne des droits de l'homme protège enfin les droit des enfants

De Gregor Puppinck sur genethique.org ("Le coin des experts") :

LA DÉCISION DE LA GRANDE CHAMBRE DE LA CEDH POSERA MARDI LES PRINCIPES DU RÉGIME DE LA GPA EN EUROPE

Le 24 janvier, la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme rendra public sa décision dans l’affaire Paradiso et Campanelli c. Italie en matière de gestation par autrui (GPA). C’est la première fois que la Grande Chambre, « formation solennelle » de la CEDH, se prononcera sur ce thème controversé ; elle posera alors les principes du régime de la GPA dans le cadre de la Convention européenne des droits de l’homme.

Est en cause dans cette affaire la décision des autorités italiennes de retirer un enfant né par GPA en Russie à un couple d’italiens âgés qui l’avait commandé et acheté (49.000 euros) auprès d’une compagnie russe. Après analyse, il était apparu que l’enfant n’avait aucun lien biologique avec les commanditaires : il a été produit sur commande par fécondation in vitro et GPA pour être vendu. Les juges italiens, constatant la violation des normes internationales et de l’ordre public italien, décidèrent – dans l’intérêt de l’enfant – de le retirer de la garde de ses acquéreurs pour le confier à l’adoption. L’enfant vécut moins de six mois avec ses commanditaires. 

Dans un premier jugement rendu le 27 janvier 2015, la Cour avait condamné l’Italie à verser 30.000 euros au couple, estimant que le retrait de l’enfant avait porté atteinte au respect de leur vie privée et familiale, tout en concédant que l’Italie pouvait refuser de reconnaître la filiation établie en Russie (lire le jugement).

Pour juger ainsi, la Cour avait estimé que l’achat d’un enfant peut constituer le fondement d’une vie familiale protégée par les droits de l’homme dès lors que les acquéreurs se sont comportés « comme des parents » pendant quelques mois. La Cour en déduisit que la protection de cette « vie familiale » primait le respect de l’ordre public et qu’il était dans l’intérêt de l’enfant d’être élevé par ses acquéreurs. Ce faisant la Cour entérinait une vente d’enfant, paradoxalement au nom de l’intérêt de l’enfant.

Ce premier arrêt avait choqué, car il entérine la production sur commande et la vente d’un enfant. À aucun moment la Cour ne s’était interrogée sur la moralité de la GPA, sur l’origine de l’enfant, sur l’exploitation des vendeurs de gamètes et de la mère porteuse à l’origine de son existence. Elle ne s’était pas davantage interrogée sur la violence irrémédiable infligée aux enfants nés de GPA : condamnés « pour leur bien », selon sa logique, à vivre avec ceux-là même qui les ont fait venir à l’existence comme une marchandise (commentaire d'arrêt en Anglais).

Comme l’avaient souligné les deux juges dissidents, Guido Raimondi et Robert Spano, cet arrêt réduit à néant la liberté des États de ne pas reconnaître d’effets juridiques à la gestation pour autrui, et même la légitimité du choix de l’État en ce sens.

À la demande du Gouvernement italien, l’affaire a été renvoyée « en appel » devant la Grande Chambre. Aujoud’hui, on peut raisonnablement espérer que la Grande Chambre renverse le premier jugement et reconnaisse le bien-fondé de la décision des autorités italiennes. Si tel est le cas, cette décision préserverait la liberté des États de ne pas reconnaître d’effets juridiques à des gestations par autrui réalisées à l’étranger, au moins en l’absence de lien biologique entre enfant et commendataire, comme en l’espèce. En revanche, lorsqu’un tel lien biologique existe, il est fort probable que la Cour maintienne l’exigence de sa reconnaissance juridique, suivant sa jurisprudence antérieure dans les affaires Mennesson et Labassée contre la France du 26 juin 2014.

De Diane Montagna sur le site « Aleteia », le 20 janvier 2017 : il y a des années, Sœur Lucia écrivait une lettre au cardinal Carlo Caffarra : « Toutefois, Notre Dame lui a déjà écrasé la tête »…

 « La bataille finale entre Dieu et le royaume de Satan portera sur le mariage et la famille » confiait il y a plusieurs années Sœur Lucia dos Santos, une des trois voyantes de Fatima, au cardinal Carlo Carrara, alors qu’il travaillait à la fondation de l’Institut pontifical Jean Paul II d’études sur le mariage et la famille à Rome.

Le 16 février 2008, le cardinal Caffarra, alors archevêque de Bologne, se déplace à San Giovanni Rotondo pour célébrer une messe sur la tombe de saint Padre Pio. Après la messe, le cardinal a accordé une interview au média italien Teleradio Padre Pio, publiée sous le titre de « La voix de Padre Pio » dans l’édition de mars du magazine.

Dans l’interview, le cardinal parle également de sa dévotion pour Padre Pio, ainsi que de la profonde signification qu’ont ce dernier ainsi que d’autres mystiques dans le monde d’aujourd’hui.

Le cardinal Caffarra est le président fondateur de l’Institut pontifical Jean Paul II d’études sur le mariage et la famille. Il a également servi en tant que membre du Tribunal suprême de la signature apostolique, membre du Conseil pontifical pour la famille et membre de l’Académie pontificale pour la vie.

Il fut fait cardinal par le pape Benoît XVI en mars 2016. Il fut également l’un des 45 délégués choisis avec soin par le pape François pour assister au Synode ordinaire sur la famille de 2015.

Voici la traduction française de cette interview accordée par le cardinal Caffarra à Teleradio Padre Pio.

Monseigneur, vous avez récemment déclaré au Corriere della Sera avoir toujours eu une grande dévotion pour Padre Pio. Pouvez-vous nous expliquer pourquoi ?

Cardinal Caffarra : L’origine de ma dévotion pour lui remonte à mes débuts en tant que prêtre, à cause d’une expérience personnelle unique. Cela faisait des mois que j’étais prêtre et un frère prêtre est venu me voir. Il était bien plus âgé que moi et traversait une profonde crise de la foi. Il m’est difficile de décrire ce qu’une crise de la foi représente pour un prêtre… C’est tout simplement terrible ! Je lui ai dit : « Mon frère, je suis trop faible ; je ne me sens pas de porter un tel fardeau. Va plutôt voir Padre Pio ». Il y est allé et pendant qu’il parlait avec Padre Pio, il a eu une grande expérience mystique. Il a vécu de façon très intense la miséricorde de Dieu. Il est à présent un des meilleurs prêtres que je connaisse. Voilà, tout y est. C’est ainsi que tout a commencé.

Avez-vous vous-même déjà rencontré Padre Pio ?
Non, parce que je n’ai jamais eu le courage d’aller le voir, je craignais lui faire perdre son temps ! […] Je pense que Padre Pio s’inscrit dans la lignée des grands mystiques qui partagent cette caractéristique : tous portent avec intensité la Croix du Christ. En effet, leurs épaules supportent la plus grande tragédie humaine d’aujourd’hui : l’athéisme. Padre Pio, sainte Gemma Galgani, sainte Thérèse-Bénédicte de la Croix, Mère Teresa et le Curé d’Ars ont tous fait la profonde expérience de manger avec des pécheurs, de partager leur vie, de porter le poids de l’Agonie de Gethsémani, chacun à sa façon, témoignant ainsi de l’amour du Christ qui prend pour lui les souffrances de celui qui a quitté la maison de son Père et qui ne veut pas y retourner, même s’il sait dans son cœur qu’il y sera bien mieux qu’à garder des cochons… L’humanité s’imagine aujourd’hui pouvoir continuer à vivre comme si Dieu n’existait pas.

Il existe une prophétie de Sœur Lucia dos Santos, la voyante de Fatima dont le processus de béatification a commencé le 13 février [2008]. Elle concerne « la bataille finale entre le Seigneur et le royaume de Satan. » Et son champ de bataille, c’est la famille. La vie et la famille. Tous ne savent pas que Jean Paul II vous a demandé de mettre au point et de fonder l’Institut pontifical d’études sur le mariage et la famille.

C’est exact. Quand j’ai commencé cette œuvre que m’a confiée le Serviteur de Dieu [maintenant saint] Jean Paul II, j’ai écrit à Sœur Lucia de Fatima par l’intermédiaire de son évêque (on ne peut pas l’approcher de façon directe). Je ne m’attendais pas à obtenir une réponse de sa part puisque je ne lui demandais que des prières. Cependant, en l’espace de quelques jours, j’ai reçu une très longue lettre de sa main. Elle est maintenant dans les archives de l’Institut. On peut trouver écrit dedans : « La bataille finale entre le Seigneur et le royaume de Satan portera sur le mariage et la famille ». Elle ajoute également : « N’ayez pas peur : tous ceux qui travaillent à la sainteté du mariage et de la famille seront toujours combattus et l’on s’opposera à eux de toutes les façons possibles, parce que ce sont des points décisifs ». Enfin, elle conclut : « Toutefois, Notre Dame lui a déjà écrasé la tête ».

En parlant à Jean Paul II, on comprenait aussi que la sainteté du mariage était vraiment le point crucial puisqu’il a rapport au pilier de la création lui-même, à l’authenticité de la relation entre un homme et une femme, sur plusieurs générations. Quand on touche à un pilier fondateur, c’est toute la construction qui s’effondre. C’est ce à quoi nous assistons actuellement. Nous avons en effet atteint ce moment crucial, et nous le savons. Et je suis ému quand je lis les meilleures biographies de Padre Pio, de l’attention que portait cet homme à la sainteté du mariage et des époux, parfois même à l’occasion avec une rigueur justifiable.

Ref. « La bataille finale entre Dieu et Satan portera sur le mariage et la famille »

 Mgr Caffarra est l’un des quatre cardinaux signataires des « dubia » adressés au pape François sur certains aspects de son exhortation post-synodale sur la famille: « Amoris laetitia ».

JPSC

De Vittorio Messori dans la revue « Il vivaio » citée par notre confrère « Diakonos.be » :

 Munich, en Bavière, est un archidiocèse qui compte presque deux millions de baptisés. Séminaristes en 1959: 390. Séminaristes en 2015: 0. Vous avez bien lu, zéro. Pas un seul ! Le bureau diocésain des statistiques - autant l'Eglise allemande regorge d'argent et d'organismes, autant elle souffre d'une grande pauvreté de perspectives spirituelle et d'orthodoxie - vient de publier un document qui compare les chiffres de l'année 1959 (l'année où Jean XXIII a annoncé l'ouverture d'un concile) et 2015. En voici les chiffres, impitoyables et impressionnants: 

 Prêtres: 7.000 contre 2015 aujourd'hui

 Eglises: 3139 contre 1200 aujourd'hui.

 Catholiques déclarés à l'époque où la Bavière était considérée comme un bastion historique de la foi: 99,8% contre 48% aujourd'hui.

 Le document diocésain informe que la moitié des églises encore ouvertes et actives fermeront d'ici cinq ans. Commentaire de la curie diocésaine: "Si cette tendance baissière se poursuit dans les mêmes proportions, la survie du diocèse ne pourra être garantie que pour les 10 prochaines années seulement". Ecclesia fuit. 

 Ce diocèse est gouverné depuis dix ans par le cardinal Reinhard Marx qui est catalogué comme "progressiste" et qui a été nommé 2013 par le pape Bergoglio au sein du groupe de cardinaux censé le conseiller pour gouverner l'Eglise universelle. Ne soyons pas idiots au point d'ignorer que l'état de pré-agonie de l'Eglise de Munich cadre parfaitement avec la crise que nous savons. Il faut tout de même sincèrement se demander quels "conseils" pour une relancer l'Eglise pourrait donner un cardinal archevêque qui dans son propre diocèse, après plus de dix ans en tant qu'évêque, n'a même plus un séminariste et dont on annonce la disparition à brève échéance.

Note: en juin 2016, la Croix révélait que le diocèse de Munich était le plus riche d'Allemagne avec 5,5 milliards d'euros d'actifs. ...

Ref. le diocèse de Munich est menacé de disparition

JPSC

De Gregor Puppinck sur le site de l'European Centre for Law & Justice :

LA COUR EUROPÉENNE CONFIRME L’ABSENCE DE DROIT AU DIVORCE

Bref commentaire des décisions BABIARZ et PIOTROWSKI contre la Pologne (n^os1955/10 et 8923/12).

Le 10 janvier 2017, la Cour européenne des droits de l’homme a rappelé, par une décision BABIARZ c. Pologne (n°1955/10), que la Convention européenne des droits de l’homme n’impose pas la légalisation du divorce ni ne contient de droit individuel au divorce. Le 22 novembre 2016, la Cour avait également conclu en ce sens dans l’affaire Andrzej PIOTROWSKI c. Pologne (n° 8923/12).

L’ECLJ avait été autorisé par la Cour européenne à intervenir dans ces affaires et à soumettre des observations écrites. 

Les deux affaires mettent en cause le refus des juridictions polonaises d’accorder le divorce à des époux infidèles eu égard au refus de leur épouse légitime.

Dans l’affaire Babiarz contre Pologne, le requérant, marié en 1997 quitte son épouse infertile en 2005 pour vivre avec une autre femme avec laquelle il a un enfant. En 2006, il demande le divorce, mais les juges refusent de l’accorder, estimant M. Babiarz seul responsable de la détérioration du mariage et que son épouse a des motifs légitimes de s’opposer au divorce. En Pologne, un divorce demandé par le conjoint fautif ne peut être accordé qu’avec le consentement du conjoint délaissé, sauf à prouver que le refus de ce dernier est abusif.

M. Babiarz saisit alors la Cour européenne des droits de l’homme pour se plaindre d’une violation du droit au respect de sa vie privée et familiale et de son droit de se marier et de fonder une famille, droits garantis aux articles 8 et 12 de la Convention européenne des droits de l’homme. Il estime en effet avoir « le droit » d’épouser sa compagne actuelle et qu’il en est empêché par le refus du juge de prononcer le divorce.

Dans une décision rendue le 10 janvier 2017, la quatrième section de la Cour européenne a conclu, par cinq voix contre deux, à la non-violation de la Convention. L’ECLJ se réjouit de cette décision.

Rappelant ses décisions antérieures (F. c. Suisse, n° 11329/85, Johnston et autres c. Irlande, n° 9697/82), la Cour a confirmé que la Convention ne requiert pas la légalisation du divorce et que, en outre, les articles 8 et 12 de la Convention ne peuvent pas être interprétés comme conférant aux individus un droit au divorce :

“The Court has already held that neither Article 12 nor 8 of the Convention can be interpreted as conferring on individuals a right to divorce. (…)  It has also held that, if national legislation allows divorce, which is not a requirement of the Convention, (…)” (§ 49).

Tout en notant que la Convention européenne est certes « un instrument vivant devant être interprété à la lumière  des conditions de vie actuelles », la Cour a rappelé à l’appui de ses conclusions qu’il était dans l’intention des rédacteurs de la Convention d’exclure explicitement un droit au divorce.

Dans ses observations, l’ECLJ avait aussi souligné que l’objet premier du droit « de se marier et de fonder une famille » est de conférer un cadre social stable à la fondation d’une famille. En conséquence, ce droit ne peut contenir un droit opposé à se « démarier », tout comme le droit à la vie ne peut être interprété comme contenant un droit à la mort (Pretty c. RU).

La Cour a noté que la présente affaire se distingue d’autres affaires où étaient en cause d’une part la durée excessive de la procédure de divorce faisant obstacle à un remariage (Aresti Charalambous v. Cyprus, n° 43151/04, 19 juillet 2007), et d’autre part le droit « de véto » conféré au conjoint innocent par la législation nationale lorsque le divorce est demandé par le conjoint fautif (Ivanov and Petrova v. Bulgaria, n° 15001/04). En l’espèce, l’épouse du requérant ne dispose pas d’un tel droit de véto, car le juge peut prononcer le divorce lorsqu’il estime le refus abusif.

Après avoir rappelé l’examen minutieux dont l’affaire a fait l’objet par les juridictions polonaises, les juges ont jugé ne pas pouvoir conclure à la violation de la Convention alors même qu’un enfant est né de la nouvelle relation, que celle-ci semble stable, et que le lien du mariage semble être définitivement altéré. Juger autrement, explique la Cour, signifierait que le divorce devrait être accordé à toute personne qui déciderait de quitter son époux et d’avoir un enfant avec un autre partenaire, sans considération pour le droit national en la matière. Cela conférerait un droit au divorce s’imposant au préjudice du conjoint victime.

Concernant la protection de la vie familiale menée par le requérant avec sa nouvelle compagne, les juges notent que la protection accordée par la Convention (art. 8) aux familles et aux relations de facto (non mariées) ne contient pas un droit à une reconnaissance légale particulière de cette relation (§ 54).

La Cour a conclu en conséquence à la non violation de la Convention.

Cependant, deux des sept juges composant la section, le président de la Section Andras Sajó, et le juge portugais Pinto de Albuquerque, ont estimé à l’inverse des cinq autres que les droits de requérants ont été violés en l’espèce.

Le juge Sajó estime, en substance, que la Convention garantit un droit à ne pas être forcé de rester marier, et que ce droit prévaut sur celui de l’autre conjoint de rester marier. Il estime également qu’une personne déjà mariée continue de jouir du droit de se marier, c'est-à-dire de se remarier, ce qui implique la faculté de divorcer.

Quant au juge Pinto de Albuquerque, il estime que la Cour n’a pas tenu suffisamment compte de la nouvelle famille de facto dont les intérêts et droits prévaudraient sur le mariage qui ne serait plus qu’une « fiction juridique ». Plus fondamentalement, le juge portugais reproche au droit polonais d’être trop lié à la morale et la religion. Il estime que « la croyance en la sainteté et l’indissolubilité du mariage, partagée par des millions de polonais et d’européens, ne devrait pas être imposée par l’Etat, c'est-à-dire par les politiques législatives et judiciaires. Il ne devrait pas en être autrement dans les sociétés démocratiques contemporaines construites sur les piliers de la neutralité de l’Etat et du pluralisme religieux et moral ». En d’autres termes, pour le juge Pinto, c’est par respect pour la laïcité que la Pologne devrait faciliter le divorce, ce qui ne l’empêcherait pas de condamner financièrement le conjoint fautif.

L’opinion de M. Pinto de Albuquerque est révélatrice qu’à travers la question du divorce sont confrontées deux compréhensions de la liberté : une conception individualiste qui conçoit la liberté comme une indépendance, et une conception responsable qui estime que la liberté s’exerce dans l’accomplissement de ses engagements.

Dans l’affaire Andrzej PIOTROWSKI c. Pologne, les faits étaient similaires, à la différence qu’aucun enfant n’était (encore ?) né de la nouvelle relation de l’époux infidèle. Rendues publiques à quelques semaines d’intervalle, les décisions Babiarz et Piotrowski sont presque identiques et énoncent le même principe de l’absence de droit au divorce, et de la conformité à la Convention de la faculté pour le conjoint délaissé de s’opposer au divorce, dès lors que cette faculté s'exerce sous le contrôle du juge.

Étonnamment, dans la décision Piotrowski, les juges Sajó et Pinto de Albuquerque ont souscrit à ces mêmes principes qu’ils ont contestés dans l’affaire Babiarz, sans que la considération de l’existence d’un enfant paraisse avoir déterminé fondamentalement leur position dans cette dernière affaire. Il est aussi assez étonnant que ces deux affaires n’aient pas été jointes par la Cour.

Lu sur le site de RTL.be :

Les catholiques français en pleine crise d'identité

Les catholiques français vivent-ils une crise identitaire, face à l'islam et à la question migratoire? Le débat fait rage au sein de la première religion de France, alors qu'une enquête dresse jeudi un portrait complexe de l'opinion "catho".

"Au secours, Jésus revient" (Libération), "le réveil des catholiques" (L'Express), "le pouvoir des catholiques" (L'Obs)... Ces dernières semaines, la presse généraliste s'est penchée de manière inattendue sur la place du catholicisme dans un pays largement sécularisé.

Ces marques d'intérêt ne sont pas sans rapport avec la nette victoire à la primaire de la droite de François Fillon, catholique déclaré qui n'hésite plus à invoquer sa foi chrétienne pour défendre son projet présidentiel.

Mais peut-on assimiler l'opinion catholique à la droite? Une étude sociologique relayée jeudi dans deux titres du groupe de presse Bayard - le quotidien La Croix et l'hebdomadaire Pèlerin - tente d'y voir plus clair.

Cette étude Ipsos présente des chiffres qui étayent un ancrage à droite et "confirment que même si les catholiques sont plus réticents au vote FN que le reste des Français, ce parti tend quand même à se banaliser parmi eux", relèvent ses auteurs.

Cependant, l'enquête identifie six familles de "catholiques engagés" - estimés à près de 12 millions en France parmi les 18 ans et plus, bien au-delà des seuls pratiquants - qui esquissent un portrait relativement divers.

La première sous-catégorie (45%) est celle des "festifs identitaires", voyant l'Eglise comme une partie de l'identité française, défiants à l'égard du pape François et hostiles aux migrants.

Derrière arrivent les "saisonniers fraternels" (26%), qui mettent en avant des valeurs d'hospitalité à l'égard des exilés.

On trouve aussi des "conciliaires" (14%), attachés à une Eglise ouverte après Vatican II, et des "observants" (7%), très sensibles aux combats de la Manif pour tous sur le mariage et la filiation.

Mais, étonnamment, même les "émancipés" (4%), les plus à gauche, sont décrits comme perplexes voire frileux à l'égard de l'accueil des migrants.

- "Racines" chrétiennes -

"La question migratoire est extrêmement clivante, à droite mais aussi à gauche", explique à l'AFP le sociologue du catholicisme Yann Raison du Cleuziou, l'un des auteurs de l'enquête, tout en invitant à la prudence sur l'interprétation de cette étude portant sur 1.007 "catholiques engagés".

"A gauche, la défiance me semble s'exercer non à l'égard du migrant en soi, mais du musulman: mon hypothèse est que ces catholiques voient dans l'islam un facteur de régression et de conservatisme, notamment par rapport à la condition de la femme ou la laïcité", poursuit-il.

La question identitaire agite en tout cas les commentateurs catholiques. Journaliste à l'hebdomadaire de droite "décomplexée" Valeurs actuelles, Laurent Dandrieu publie jeudi un épais pamphlet intitulé "Eglise et immigration: le grand malaise" (Presses de la Renaissance). Sa thèse: le pape François a grand tort de marteler "l'unique impératif de l'accueil" de l'étranger, alors que "beaucoup de catholiques ressentent un malaise croissant sur ce sujet".

"Cette inquiétude dont je me fais le porte-parole, on essaye de la minimiser en disant qu'elle est très droitière. L'étude menée par Bayard me donne raison, on s'aperçoit que cette inquiétude dépasse les clivages politiques", explique à l'AFP Laurent Dandrieu.

Erwan Le Morhedec, blogueur très actif sous le nom de "Koz", n'est pas de cet avis. Dans un livre à paraître vendredi, "Identitaire - le mauvais génie du christianisme" (Editions du Cerf), ce catholique évoluant dans une droite plus modérée s'inquiète d'une peur "mortifère" exploitée selon lui par une extrême droite aux connexions néo-païennes. Une manipulation qui, juge-t-il, "agresse l'Eglise et subvertit" le message de fraternité évangélique.

"Si l'identité est une revendication légitime, elle n'est pas la seule qui nous permettra de fonder quelque chose pour plus tard", dit-il à l'AFP. "Notre attention doit être orientée sur notre capacité à produire des fruits plutôt que de revendiquer des racines" chrétiennes, fait-il valoir.