L’arrêt surprise du Conseil d’Etat qui intime au Gouvernement de revoir son régime d’interdiction des cultes, ne fait pas suite à une requête catholique mais israélite. Une fois de plus, comme dirait saint Jean l’Evangéliste, « le salut vient des Juifs »…

S’interrogeant sur le suivi de l’arrêt judiciaire, le site web « Cathobel », organe de presse de l’Episcopat, adopte un ton interrogatif, dans la ligne de la réserve que la Conférence des Evêques a toujours observée depuis le début du confinement :

" En se réveillant ce matin, tout un chacun a cru entendre la bonne nouvelle: il y aura peut-être des messes à Noël. En effet, un arrêt du Conseil d’Etat ordonne au gouvernement de revoir les exceptions à l’interdiction d’exercice des cultes avant le 13 décembre 2020. Les autorités devront donc trouver l’équilibre entre respecter la liberté de culte (droit constitutionnel) et les mesures sanitaires. La prudence reste donc de mise. Analyse d’un possible retournement de situation.

A l’origine de cet arrêt du Conseil d’Etat se trouve une requête en référé introduite par des organisations juives d’Anvers. Il est particulièrement mis en cause l’arrêté ministériel du 28 octobre 2020 portant sur des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19’.

Restriction disproportionnée

L’arrêt relève que, dans cet arrêté, l’autorité « n’a même pas prévu la possibilité d’exercer collectivement le culte, à titre exceptionnel et sous conditions, le cas échéant uniquement sur demande avec indication du lieu et du moment ». Il considère dès lors qu’il s’agit d’une restriction disproportionnée de la liberté de culte.

Le Conseil d’Etat a donc ordonné ce 8 décembre 2020, dans son arrêt n° 249.177, que « l’État belge modifie son régime d’interdiction des cultes, à tout le moins provisoirement, de sorte qu’une restriction éventuelle de l’exercice collectif du culte ne soit plus disproportionnée. » De nombreux pratiquants – toutes religions confondues – estiment en effet disproportionné d’être interdits de célébrer leur foi – en communauté restreinte – alors qu’il est à  nouveau possible de faire ses courses. L’ultimatum du Conseil d’Etat a été fixé au 13 décembre.

Concertation avant tout

Ceci ne veut pas dire pour autant que les messes reprendront. En effet, le ministre de la justice, Vincent Van Quickenborne, organise ce mercredi à 14 heures une concertation avec les représentants des cultes reconnus afin de trouver « le juste équilibre entre la liberté de culte et la santé publique », selon ses propres mots. En effet, les chiffres de contamination progressent à nouveau. De nombreux spécialistes appellent donc à la plus grande prudence – sans vouloir pour autant durcir davantage les mesures – pour éviter une troisième vague. Ce besoin de concertation est aussi exprimé par les requérants – pour rappel un collectif juif d’Anvers. Cette communauté s’apprête par ailleurs à fêter Hanoukka du 10 au 18 décembre durant laquelle des prières collectives doivent être récitées par dix hommes.

Des mesures qui violent la liberté de culte?

Les requérants évoquent une violation de la liberté religieuse pourtant garantie par la Constitution belge, le Traité européen droits de l’homme ("CEDH”) et la Convention sur les droits civils et politiques (“BUPO”). Ils notent que « la reconnaissance de la liberté de culte faisait partie des principales exigences des insurgés belges en 1830. Cette garantie de la liberté de culte est devenue inviolable lors de la discussion de la Constitution de 1831. »

Estimant que le gouvernement a eu le temps depuis le mois de mars de réfléchir aux mesures, ils dénoncent le manque de proportionnalité des mesures drastiques édictées. L’interdiction pure et simple ne tenant pas compte des protocoles mis en place et consciencieusement appliqués durant la période entre le premier et deuxième confinement.

C’est pourquoi le Conseil d’État ordonne, « à titre de mesure provisoire, que le défendeur remplace, au plus tard le 13 décembre 2020, les articles 15(3) et 15(4), et 17 de l’arrêté ministériel du 28 octobre 2020 concernant ‘les mesures urgentes visant à contrôler la propagation du coronavirus COVID-19’, telle que modifiée par les décrets ministériels du 1er novembre 2020 et le 28 novembre 2020, par des mesures qui ne restreindront pas indûment l’exercice du culte ». Il invite les différentes communautés de foi à « élaborer un nouvel arrangement pour que les services de culte et les cérémonies de mariage religieux puissent avoir lieu à nouveau d’une manière correspondant aux règles de la foi, sous réserve du respect des règles de sécurité strictement nécessaires pour atteindre leur objectif, à savoir prévenir la propagation du Coronavirus ».

Rester prudents

Au vu des contaminations qui semblent à nouveau augmenter, on ne peut que conseiller à chacun de maintenir les plans actuels; à savoir repenser la célébration de Noël en mode confiné. Et, si la bonne nouvelle devait nous arriver que des célébrations puissent se dérouler en communautés, dans les églises, que chacun réfléchisse en âme et conscience sur la meilleure manière de prendre en compte les besoins collectifs et individuels. Affaire à suivre, donc.

Nancy GOETHALS (avec JG) "

Ref. Liberté de culte : y aura-t-il des messes à Noël?

Bref, concluent les auteurs de ce texte, même si elle devait perdre le secours des ordonnances actuelles de son bras séculier, l’Eglise sera bien inspirée en se prescrivant à elle-même la ligne d'un rigoureux auto-confinement...

JPSC

De Jacques Galloy (RCF) :

Le Conseil d’Etat ordonne au gouvernement de revoir les exceptions à l’interdiction d’exercice des cultes avant le 13 décembre 2020.

Sur base d’une requête en référé introduit par des organisations juives d’Anvers, le Conseil d’Etat a ordonné ce 8 décembre 2020 dans son arrêt n° 249.177 que l’État belge modifie son régime d’interdiction des cultes, à tout le moins provisoirement, de sorte qu’une restriction éventuelle de l’exercice collectif du culte ne soit plus disproportionnée.

En effet, l’arrêt considère qu’il est question d’une restriction disproportionnée de la liberté de culte du fait que l’autorité n’a même pas prévu la possibilité que l’exercice collectif du culte puisse au moins se dérouler dans certains cas, à titre exceptionnel et sous conditions, le cas échéant uniquement sur demande avec indication du lieu et du moment.

L’action a été introduite le 4 décembre 2020 par un collectif juif d’Anvers: deux associations propriétaires d’une synagogue anversoise, deux membres pratiquant de la communauté juive d’Anvers ainsi qu’un couple sur le point de se marier le 14 décembre selon la tradition juive. Cette communauté s’apprête par ailleurs à fêter Hanoukka du 10 au 18 décembre 2020 durant laquelle des prières collectives doivent être récitées par dix hommes.

Ils demandaient en particulier, dans un bref délai, et en étroite consultation avec les différents communautés de foi « à élaborer un nouvel arrangement pour que les services de culte et les cérémonies de mariage religieux puissent avoir lieu à nouveau d’une manière correspondant aux règles de la foi, sous réserve du respect les règles de sécurité strictement nécessaires pour atteindre leur objectif, à savoir prévenir la propagation du Coronavirus ».

Les requérants ont relevé une violation de la liberté religieuse telle que garantie par la constitution belge, le traité européen droits de l'homme (CEDH”) et la Convention sur les droits civils et politiques (“BUPO”). Ils notent que “la reconnaissance de la liberté de culte faisait partie des principales exigences des insurgés belges en 1830. Cette garantie de la liberté de culte est devenue inviolable lors de la discussion de la Constitution de 1831. Les quelques exceptions à l’interdiction du culte ne sont adaptées qu'à une seule communauté de foi, c'est-à-dire les catholiques romains. Ils observent que, même en temps de guerre, les célébrations eucharistiques et l'exercice des sacrements n’ont jamais été interdits. Ces exceptions n’offrent pas de réconfort aux Juifs croyants. Par ailleurs, le fait de regarder un service religieux sur un écran ne permet pas à un croyant catholique, par exemple, de recevoir la communion,ou de permettre le déroulement de certaines traditions religieuses des Juifs orthodoxes. Par exemple, la prière juive doit absolument se faire en présence physique de dix hommes.”

Les demandeurs notent que “dans l'obscurité et le froid les mois d'hiver pendant lesquels les contacts sociaux ont été considérablement réduits, ils ont un besoin particulier de sens et de spiritualité. En outre, depuis plus de 2 000 ans à la même époque en décembre ont lieu des fêtes religieuses qui peuvent être célébrées, priées dans la synagogue.”

Ils pensent que le gouvernement a eu le temps depuis le mois de mars d’élaborer des mesures proportionnées et dénoncent le manque de proportionnalité des mesures drastiques édictées. Les effets précis de certaines mesures ne peuvent être estimés avec une certitude scientifique totale, et les pouvoirs publics, agissant en appliquant le principe de précaution, optent pour des mesures fortes. L’interdiction pure et simple ne tient pas compte des protocoles mis en place et consciencieusement appliqués durant la période entre le premier et deuxième lockdown. Par ailleurs, il n'y a pas d'interdiction de mouvements non essentiels ou de visite de lieux non essentiels, ce qui permet la libre circulation dans l'espace public. Bref, les mesures gouvernementales doivent être davantage proportionnées.

L’arrêté ministériel prévoit comme exceptions à l’interdiction de cultes d’une part la possibilité de mariage à 5 personnes maximum et d’autre part la retransmission filmée de cultes. Or, pour une cérémonie de mariage juif, au moins dix hommes juifs (un "minjan") doivent être présents. Par ailleurs, la foi juive ne permet pas de filmer dans une synagogue pendant que les gens prient ni que ces images soient diffusées à tous les croyants.

En conclusion, le Conseil d'État ordonne, “à titre de mesure provisoire, que le défendeur remplace, au plus tard le 13 décembre 2020, les articles 15(3) et 15(4), et 17 de l'arrêté ministériel du 28 octobre 2020 concernant "les mesures urgentes visant à contrôler la propagation du coronavirus COVID-19", telle que modifiée par les décrets ministériels du 1er novembre 2020 et le 28 novembre 2020, par des mesures qui ne restreindront pas indûment l'exercice du culte. Il invite les différentes communautés de foi à élaborer un nouvel arrangement pour que les services de culte et les cérémonies de mariage religieux puissent avoir lieu à nouveau d'une manière correspondant aux règles de la foi, sous réserve du respect des règles de sécurité strictement nécessaires pour atteindre leur objectif, à savoir prévenir la propagation du Coronavirus".

Source : http://www.raadvst-consetat.be/?page=news&lang=fr&newsitem=648
Lisez l'arrêt complet en français deepl.com : https://www.pourlamesse-voordemis.be/decision-du-conseil-detat-besluit-van-de-raad-van-state/

Publiée le 2 décembre, une carte blanche réclamant la reprise du culte en Belgique a réuni plus de 10.000 signatures en à peine deux jours

La veille, les évêques de Belgique demandaient au gouvernement une concertation sur un retour des célébrations religieuses publiques.

Le 7 décembre, sur le site « Cathobel », le Père Tommy Scholtes, s.j., (porte-parole francophone de la Conférence des évêques de Belgique) et l’abbé Benoît de Baenst, (co-auteur de la carte blanche) ont échangé leurs points de vue sur cette question qui anime le monde catholique belge. Le débat était présenté par Manu Van Lier :

La question reste posée de savoir si la conviction de la conférence épiscopale, interlocuteur naturel des autorités gouvernementales, pèsera au moins le même poids que celle du lobby des coiffeurs dont on dit qu’ils pourraient obtenir gain de cause le 18 décembre.

Entretemps les signatures au bas de la carte blanche adressée au Premier Ministre approcheront bientôt le nombre de 15.000…

Ref. un retour des messes avant 2021?

JPSC

Du site de l'Open vld Bart Somers :

De nouveau des salles d'étude sûres et silencieuses pendant la période du blocus de Noël

2020/12/01

1er décembre 2020 - Le ministre flamand de l'Intérieur Bart Somers, le ministre flamand de l'Enseignement Ben Weyts et le ministre flamand de la Jeunesse Benjamin Dalle vont proposer une lettre circulaire aux autorités locales qui veulent offrir des lieux d'étude tranquilles ou ouvrir les infrastructures sportives aux écoles et permettre le blocus des étudiants. C'est ce à quoi le ministre Somers a répondu en commission à la demande du député flamand Brecht Warnez.

En ce mois de décembre, les écoles, les élèves et les étudiants cherchent des locaux supplémentaires. Parce que tout le monde n'a pas le luxe d'avoir un espace d'apprentissage tranquille à la maison, les espaces d'étude publics sont les bienvenus. Parallèlement, les écoles recherchent également des infrastructures extrascolaires pour les cours ou les examens de gymnastique, par exemple parce que la capacité de leurs propres infrastructures est limitée par les mesures de corona. En outre, il est parfois difficile de savoir quelles sont les règles de sécurité applicables.

Le ministre flamand de l'Intérieur Bart Somers, le ministre flamand de l'Enseignement Ben Weyts et le ministre flamand de la Jeunesse Benjamin Dalle vont maintenant adresser une lettre circulaire aux autorités locales qui souhaitent offrir des lieux d'étude tranquilles ou ouvrir les infrastructures sportives aux écoles. C'est ce à quoi le ministre Somers a répondu en commission à la demande du député flamand Brecht Warnez.

La circulaire contient des lignes directrices sur la conception de lieux d'étude tranquilles, notamment la distance entre les étudiants, l'entrée et la sortie sûres des zones d'étude, la ventilation optimale et la désinfection régulière des mains, des installations sanitaires et des tables d'étude. En outre, la circulaire apporte également des précisions sur les infrastructures qui seront ouvertes aux écoles : les mesures de sécurité pour l'éducation s'appliquent dans toutes les salles où se déroulent temporairement des activités éducatives, même si celles-ci se déroulent en dehors de l'école. D'autres questions sont également clarifiées. Par exemple, il n'est pas interdit à une classe qui se déplace vers une infrastructure extrascolaire de se réunir. Les écoles sont encouragées - si possible - à enseigner en plein air, par exemple avec un cours de gym dans le parc. Une condition est toutefois que le parc soit situé à proximité de l'école.    

Bart Somers : "Pendant la période de blocus précédente, nous avons vu des étudiants étudier ensemble en toute sécurité dans des bibliothèques, des salles de sport, des centres de services, des églises vides, etc. Les villes et les municipalités ont prouvé que beaucoup de choses sont possibles. Pendant cette période de blocage, nous devons également réfléchir de manière créative à des solutions pour les étudiants qui étudient mieux en groupe ou pour les enfants défavorisés qui n'ont pas de chambre à la maison où ils peuvent étudier en silence, mais le plus important est que cela se fasse en toute sécurité".

"De nombreuses autorités locales veulent aider les écoles, mais ne savaient pas comment s'y prendre. Il n'est pas toujours facile de s'y retrouver dans les nombreuses mesures coronariennes. Nous allons apporter des éclaircissements et des conseils. De cette façon, beaucoup d'élèves, d'étudiants et de jeunes peuvent être aidés", déclare le ministre flamand de l'éducation Ben Weyts.

 "La demande de lieux d'études calmes et locaux est forte parmi nos jeunes. Ils recherchent un endroit où ils peuvent traiter leur matériel d'étude en toute sécurité et en toute tranquillité. C'est certainement le cas de nombreux jeunes pour lesquels il n'y a pas de place à la maison. Pour y parvenir, nous devons unir nos forces avec les autorités locales, elles sont les plus proches des jeunes et savent mieux que quiconque où se trouvent les besoins les plus urgents", déclare Benjamin Dalle, ministre flamand de la Jeunesse.

Extrait du journal Le Soir :

De Bosco d'Otreppe sur le site de la Libre :

Reprise des célébrations religieuses : les représentants des cultes rencontreront le ministre de la Justice la semaine prochaine

Plus de 8000 personnes ont signé cette lettre, et vous ?

https://www.pourlamesse-voordemis.be/

Monsieur le Premier Ministre,

Prêtres en ville ou à la campagne, aumôniers, religieuses et religieux, responsables de Fabriques d’église et chrétiens, nous vous demandons de ne pas discriminer les millions de croyants de notre pays. Le Gouvernement vient de donner ce vendredi 27 novembre l’autorisation de rouvrir les commerces dits « non essentiels », les musées et les piscines, a évoqué des règles drastiques pour les fêtes de fin d’année et a maintenu le couvre-feu en vigueur. Ce Comité de concertation n’a rien dit de l’essentiel pour de très nombreuses personnes en Belgique : les cultes. 

Ainsi, dès ce mardi on pourra aller faire ses courses de Noël ou aller à la piscine le dimanche matin mais on ne pourra pas assister à la messe ! Ni même à celle de Noël ! Ne prenant pas la peine de parler des cultes et des célébrations de Noël, anniversaire de la naissance du Christ, cette nouvelle décision montre un réel manque de connaissance des spécificités de la vie de nombreux croyants alors qu’un protocole strict, en dialogue avec les autorités, a été précisé par les évêques de Belgique. Ce silence  sonne comme un mépris de la foi qui fait vibrer les cœurs d’un grand nombre de nos concitoyens. Nous en sommes plus qu’étonnés .

Comme tous les Belges et avec tous nos paroissiens, nous nous sommes impliqués depuis le 18 mars dans la lutte contre la Covid-19. L’engagement des catholiques a été plein et entier dans la lutte contre cette épidémie comme notre volonté de servir le bien commun de notre société. Des protocoles rigoureux ont été mis en œuvre dans chaque chapelle, église ou cathédrale, en s’adaptant aux dimensions des lieux, de manière à respecter les consignes édictées (port du masque, distanciation, gel, etc.) . Nous avons été prudents, loyaux et vigilants. 

Pour contribuer à l’effort national, nous avons accepté de fêter la Semaine Sainte, Pâques, la Pentecôte, l’Ascension, la Toussaint confinés. Nous avons reporté des mariages et des baptêmes. Nous avons célébré des enterrements en comités restreints. Ce fut pour tous les fidèles, et pour nous prêtres et religieux, une véritable épreuve, un véritable sacrifice.

En période de crise, il faut mobiliser toutes les ressources du pays. Annoncer la reprise du culte, c’est aussi renforcer la capacité de résilience du pays. Noël n’est pas une fête uniquement commerciale, ni purement familiale. Son âme est chrétienne ! 

Pour nous, les prêtres, religieuses et religieux, accompagner et servir les fidèles à vivre cette période de l’Avent qui prépare à la naissance du Christ, leur donner les sacrements* fait partie intégrante de notre mission. Et pour nous, les fidèles, pouvoir vivre ces sacrements est essentiel. Pour nous tous, c’est quelque chose de fondamental qui, nous l’avons si souvent constaté, contribue fortement au bien commun, même si c’est de manière moins immédiatement évidente pour certains.

Nous ne voulons pas plus que les autres. Il est cependant profondément injuste d’être moins bien traités. Et ce d’autant plus que la liberté de culte est un droit fondamental dans notre pays aussi bien collectif et public que privé. Nous demandons donc que vous nous fassiez confiance comme vous le faites aux autres.. Nous aussi nous voulons le bien du pays. 

Il est possible, comme nous l’avons déjà  fait, de vivre nos célébrations en mettant en place des mesures strictes qui respectent les règles sanitaires autant que dans les commerces non-essentiels, les musées ou les piscines. Nos grandes unités pastorales ou paroisses comptent de nombreuses voire de très nombreuses personnes qui viennent à la messe chaque dimanche ! Nous sommes prêts à multiplier les messes et à être créatifs si vous nous en donnez les moyens et que vous vous ouvrez aux solutions alternatives (célébration en extérieur pour Noël par exemple).

Monsieur le Premier Ministre, dans une crise, chacun doit être à sa place et faire ce qu’il a à faire. Les soignants soignent. Les forces de l’ordre contrôlent et protègent. Les commerçants font du commerce. Les enseignants enseignent. Les élèves étudient. Les agriculteurs cultivent … Laissez les croyants et les citoyens célébrer, prier et se rassembler dans leurs églises.

* Les sacrements du baptême, de la confirmation, de l’eucharistie, de la réconciliation, des malades, du mariage et de l’ordre.